dimanche 20 octobre 2013

Conseil syndical du Sitdom du Gard Rhodanien le 21 octobre 2013

le prochain conseil syndical du Sitdom du Gard Rhodanien
se tiendra le 21 octobre 2013 à 18 heures
à Saint Nazaire.


Toujours pas de trace du compte rendu du conseil du 22 janvier 2013 ?

En revanche un compte rendu daté du 10 avril rend compte du 10 avril, tout comme celui du 27 mai qui rend compte du .. 10 avril et du 27 mai, cherchez l'erreur.

L'ordre du jour publié sur le site du Sitdom est le suivant :

  1. Approbation du PV du 22 janvier 2013 ( Ndlr : Peut être une piste )
  2. Approbation du PV du 2 juillet 2013
  3. Avenant au marché 2009 CCGA lot 1 avec la société « SARP Méditerranée/ATO » prolongeant le contrat de 2 mois soit en décembre 2013 le marché de transfert et traitement des DMS pour la déchetterie de Saint-Marcel de Careiret
  4. Convention Eco Mobilier
  5. Avenant au marché 2009 CCGA lot 2 avec la société « Cévennes déchets » portant prolongation de 2 mois soit en décembre 2013 le marché de transfert et traitement des EMP, OMR et déchets des déchetteries.
  6. Annulation de la délibération n°42/2013 du 2 juillet 2013 portant création d’un emploi fonctionnel de DGS assimilé à un emploi fonctionnel de DGS de 10 000 à 20 000 habitants.
  7. Assimilation du SITDOM Gard rhodanien à une commune de plus de 10 000 à 20 000 habitants.
Questions diverses :
  • Point sur la communication
  • Point PLPD

 Et donc à moins de 3 mois de 2014, toujours pas d'info sur le point 7 : Relevés de Décisions 2012 du conseil syndical du 22 janvier 2013
( pour info il s'agit de la validation par les élus notamment des éventuels frais engagés pour des plaintes en justice ).

1 commentaire:

Anonyme a dit…

" Assimilation du SITDOM Gard rhodanien à une commune de plus de 10 000 à 20 000 habitants." Pourquoi ? Quel intérêt pour ce qui ne devrait être qu'un service de l'agglo ?