jeudi 26 septembre 2013

La taxe carbone, pardon la contribution climat énergie par Nicole Grenet

La taxe carbone devrait rapporter 4 milliards d'euros en 2016, selon Jean-Marc Ayrault.
L'impact sur les taxes des carburants de cette "contribution climat énergie" devrait être nul pour sa première année de mise en place, l'an prochain.

Alors que François Hollande a confirmé vendredi 20 septembre la création a "contribution climat énergie" sur les énergies fossiles (souvent qualifiée de taxe carbone), Jean-Marc Aurault en a annoncé les contours samedi 21 septembre lors du discours de clôture de la deuxième conférence environnementale.
Mise en place à compter de l'an prochain, cette contribution consistera à calculer une partie du montant des taxes sur les produits énergétiques en fonction de leur teneur en CO2.

Voici le résumés des principales annonces du Premier ministre à ce sujet.


(FRANCETV INFO)

Quelles énergies seront touchées par la "contribution climat énergie" ?

La "contribution climat énergie" concernera "l'essence, le gazole, le charbon et la houille, le gaz naturel, ainsi que le fioul lourd et domestique", a confirmé le Premier ministre. "J'ai souhaité que cette réforme soit très progressive. Elle respectera notre engagement de stabilité des prélèvements obligatoires", assure le chef du gouvernement. Quant aux professionnels des transports et de la pêche, ils "gardent leurs exonérations" fiscales, a indiqué le Premier ministre.

Combien rapportera-t-elle ?

"En 2014, première année de mise en œuvre, l'impact de cette composante carbone sur les carburants et le fioul domestique sera nul. Cette mesure représentera 2,5 milliards d'euros en 2015 et 4 milliards en 2016", précise Jean-Marc Ayrault.
Le Premier ministre n'a pas détaillé le montant exact du prix de la tonne de cette taxe (calculée en fonction des émissions de CO2), mais, selon une source proche du dossier, elle s'élèvera à 7 euros la tonne en 2014 (avec un effet nul sur les carburants routiers et le fioul), avant de grimper à 14,50 euros la tonne en 2015 et 22 euros la tonne en 2016. Ce scénario avait largement circulé, mais Jean-Marc Ayrault a également annoncé une nouvelle piste de financement, sans plus de précision : "Nous mobiliserons également une partie des gains financiers perçus sur le parc nucléaire existant. Pendant toute la durée de vie restante de nos centrales, et tout en assurant une sécurité maximale, notre parc nucléaire sera mis à contribution, sans rupture d'approvisionnement."

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