Ordre du jour :
1. Questions diverses :


2. Autorisation de liquider, mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget 2013
3. Modification du tableau des effectifs
4. Modification du régime indemnitaire : fixation du régime des astreintes et de permanence du SITDOM et indemnités frais de déplacement
5. N°1/2013 : Avenant n°1 au MAPA changement de la personne morale pour la déchetterie de Garrigues Actives : Lots 1 et 2
6. N°2/2013 : Avenant n°1 au MAPA exploitation de la déchetterie intercommunale changement de la personne morale pour la déchetterie de C. C. CEZE SUD
7. Relevé de décisions 2012
8. Approbation des nouveaux statuts du SITDOM du Gard Rhodanien
4 commentaires:
Bonne soirée et tenez bon Monsieur le Président
Tenez bon pourquoi ? Elle est bonne celle-la balancer ceux qui consacrent leur carrière au service des français elle est bien bonne..
Censurez moi elle est bien bonne celle la
pas très clair vos commentaires
quel président? celui de RCS ou celui du SITDOM
Bonjour
Anonyme de 23h23 je ne pense pas qu'ils consacre leur carrière au Français mais plutôt a leur porte feuille c'est bien connu
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