mercredi 4 juillet 2012

Plainte du SITDOM contre RCS

Pour le 30 aout, les contribuables du territoire intercommunal ne paieront qu’un seul avocat, celui du SITDOM !!


L’assistance juridique TOTALE vient de nous être accordée.

Dans le cadre de la plainte en diffamation du SITDOM à l’encontre de RCS, un juriste va donc nous aider à trier et à mettre en forme toutes les informations et textes que vous :

Elus, Associations, Juristes ou Simples Citoyens vigilants vous avez récolté et que vous nous avez fournis.

La dynamique mise en route au delà de PSE et des villages alentours ne peut que s’amplifier et nous permettra par la suite d’assister les associations naissantes comme nous le sommes actuellement par celles déjà établies.

 Notre souhait de fédération prendra ainsi forme dans un premier temps, sur la troisième et la quatrième circonscription sur les dossiers notamment liés aux EPCI dont le SITDOM fait parti.

Nous ne manquerons pas de vous tenir informé cher(e)s internautes, adhérent(e)s et élu(e)s des problèmes que nous serons amenés à traiter dans un futur proche.

14 commentaires:

Anonyme a dit…

bravo RCS d'essayer de nous tenir au courant des gaspillages et surtout de ne pas en rajouter

Anonyme a dit…

Ce n'est pas ce soir la réunion des élus du SITDOM ? Pensez vous qu'ils vont aborder le thème de la plainte ?

Anonyme a dit…

Logiquement cette plainte devrait être discuté en conseil syndical comme l'a écrit l'élu n°4 qui a eu la politesse de répondre :
"La plainte à l'encontre de votre association émane du Président du SITDOM et sera explicitée lors du
prochain conseil syndical où cette démarche sera soumise à approbation des élus"
Espérons que les élus n'approuveront pas ce dépôt de plainte.
Ce qu'il y a de sûr, c'est que ça bouge dans les villages du canton.
MERCI RCS de fédérer

Anonyme a dit…

Toujours pas de nouvelles ?
Est ce qu'ils ont débattu de la plainte ?
Est ce qu'ils ont voté ?
En ont ils parlé au moins ?

Qui remplace le démissionnaire ? A-t-il justifié ses motivations ?

Avez vous le compte rendu ?

Anonyme a dit…

bien sur que cette plainte va être discuté au prochain conseil syndical, comme la exprimé un élu dans sa réponse, tout comme il affirme que "les conseils sont publics" mais comment peut-on savoir la date de ce conseil syndical :
- rien par içi :
http://www.sitdom30.fr/rubrique.php3?id_rubrique=39
- rien par là :
http://www.sitdom30.fr/
- et je n'ai rien vu dans la presse;
Quelqu'un a t'il trouvé la date de ce conseil syndical ouvert au public ? merci

Anonyme a dit…

quel compte rendu ? il a pas encore eu lieu ce conseil, la date a été rendu publique ?

Anonyme a dit…

A priori le conseil se serait tenu hier, et le prochain surement en septembre ou octobre ( c'est tout les 3 ou 4 mois je crois le dernier était en mars )
espérons que l'élue 4 en a parlé sinon en septembre cela ne servira pas à grand chose

RCS a dit…

Un conseil syndical a effectivement eut lieu hier à 18 heures.
Nous questionnons nos élus pour en savoir plus.

RCS a dit…

Après confirmation de la tenu du conseil le 05 juillet, un courriel de question a été envoyé à l'élu n°4.

http://pont-saint-esprit.rassemblement-contribuables.fr/2012/06/suite-la-plainte-du-sitdom-les-elus.html

Un courrier à l'attention de tout(e)s les élu(e)s SITDOM est en cours d'élaboration.

Anonyme a dit…

A en croire la réponse de l'élu 4 la question n'a pas été soumise à approbation comme annoncé,donc pas à l'ordre du jour ( c'est si peu important ) mais compte tenu que personne n'en a parlé "implicitement" ils étaient tous d'accord.

Qu'en pense messieurs Rousselot et Deubel il y en a un qui a démissionné non ?

Bizarre comme mode de fonctionnement

Anonyme a dit…

Comment cela se passe lorsqu'il s'agit de défendre les intérêts propre d'une commune ?

Anonyme a dit…

Comme dit l'élu 4 "Ce Conseil, comme de tradition, à fait l'objet d'information publique."

dans le ML ou sur le site du Sitdom ?

et comme de tradition les misérables citoyens que nous sommes pourrons trouver sur le site du sitcom le compte rendu ...

Anonyme a dit…

A en croire l'élu 4 cela veut dire que les élus du sitdom ( 50 ou 60 ) n'ont rien à redire de cette plainte !

Ils cautionnent alors ?

Anonyme a dit…

"Souhaitant que votre Association saura trouver le chemin d'une compréhension constructive à l'intéret commun permettant d'éviter un avis judiciaire"

Vous êtes des vilains à RCS et des gros égoïste !!! Demandez pardon et vous serez absous