« Je ne suis pas d’accord avec le texte de RCS mais je ne suis pas d’accord avec la plainte du Président du SITDOM, c’est pourquoi j’ai démissionné du bureau du SITDOM «
vendredi 29 juin 2012
jeudi 28 juin 2012
mercredi 27 juin 2012
DEMANDES OFFICIELLES
Nos demandes amicales pour obtenir les différents documents du Sitdom,
en appui de l’article L 5211 – 46 du Code Général des Collectivités Territoriales, section 9 « Information et participation des habitants’ Titre 1er, Livre II, Partie 5 :
en appui de l’article L 5211 – 46 du Code Général des Collectivités Territoriales, section 9 « Information et participation des habitants’ Titre 1er, Livre II, Partie 5 :
dimanche 24 juin 2012
Conseil Municipal du 27 juin 2012
Le prochain Conseil Municipal aura lieu le 27 juin 2012 à 18H30.
Vous trouverez ici l'ordre du jour.
A l'issu de ce Conseil nous renouvellerons auprès de nos élus notre souhait de rencontrer nos représentants au sein des EPCI :
- Monsieur Decornet pour le SIIG
- Messieurs Deubel et Rousselot pour le SITDOM
Vous trouverez ici l'ordre du jour.
A l'issu de ce Conseil nous renouvellerons auprès de nos élus notre souhait de rencontrer nos représentants au sein des EPCI :
- Monsieur Decornet pour le SIIG
- Messieurs Deubel et Rousselot pour le SITDOM
samedi 16 juin 2012
NOTRE NOUVEAU DEPUTE POUR PONT SAINT ESPRIT
Le Rassemblement des Contribuables Spiripontains se félicite d'avoir obtenu les promesses et les engagements de Fabrice Verdier et de Max Roustan candidats finalistes pour la quatrième circonscription du Gard.
Les Urnes ont parlé notre nouveau représentant à l'assemblée nationale est Fabrice VERDIER.
Les Urnes ont parlé notre nouveau représentant à l'assemblée nationale est Fabrice VERDIER.
vendredi 8 juin 2012
SUITE A LA PLAINTE DU SITDOM LES ELUS NOUS REPONDENT
Dans le cadre de la plainte du SITDOM contre RCS pour Diffamation et injure publique, nous avons demandé aux élus des communes appartenant au SITDOM et aux élus de Pont Saint Esprit de nous donner leur sentiment sur cette procédure.
mardi 5 juin 2012
vendredi 1 juin 2012
COMPARUTION LE 1er JUIN 2012
La comparution de ce matin au tribunal de Nîmes a été très brève
" Nous demandons un renvoi d'au moins 3 mois " indique l'avocate de la partie adverse
" Dans une affaire de diffamation ? " Questionne le Président du tribunal
N'ayant pas accès aux mêmes moyens que la partie adverse nous avons décidé de demander à bénéficier de l'aide Juridique gratuite.
Nous n’émettons aucun doute sur la motivation de chacun.
" Nous demandons un renvoi d'au moins 3 mois " indique l'avocate de la partie adverse
" Dans une affaire de diffamation ? " Questionne le Président du tribunal
C'est ainsi que l'audience pour la plainte du SITDOM et de son président à l'encontre
de RCS a été fixée au 30 AOUT à 9 heures.
Nous n’émettons aucun doute sur la motivation de chacun.